Contrat d’engagement mutuel
Saison : avril 2013 à septembre 2013
Entre Patricia Simonin
Les Flaches
42400 ST CHAMOND
04 77 29 63 15
En agriculture biologique, contrôle Ecocert SAS – F32600
Et les adhérents de l’AMAP de Fonsala à St Chamond
Article 1 : Engagement de l’adhérent à l’AMAP 

L’adhérent  (Nom, Prénom) ________________________________________________
N° d’adhérent :   _______________
            . s’engage en son nom à régler d’avance l’achat de légumes dans le cadre du présent contrat validé par l’AMAP de Fonsala auprès du producteur précité.
            . s’engage à respecter le présent contrat, les statuts et le Règlement Intérieur de l’AMAP de Fonsala  ainsi que les principes décrits dans la charte des AMAP en Rhône-Alpes et notamment le principe de solidarité en cas d’aléa de production et la régularité des commandes.
Article 2 : Engagement du producteur 
Le producteur s’engage : 
            . à produire des légumes dans le cadre de la charte des AMAP (disponible auprès du réseau des AMAP de Rhône-Alpes, animé par l’Alliance(1) Paysans Ecologistes Consommateurs Rhône-Alpes) et à fournir des produits en agriculture biologique.
             .à fixer les prix de ses produits en toute transparence.
             . à être présent régulièrement aux distributions, à expliquer ses méthodes de production et à communiquer activement sur les écarts éventuels entre prévisions et réalité au fur et à mesure des événements. 
             . à discuter et mettre en place, en accord avec l’adhérent, des solutions en cas d’intempérie ou de cas de force majeure menant à une impossibilité de livrer ses produits. Il pourra par exemple être envisagée la possibilité de fournir des paniers plus conséquents  à des périodes plus propices. 
             . à se montrer également solidaire et à trouver des solutions dans le cas où l’adhérent rencontrerait des difficultés à honorer son contrat pour des raisons de force majeure.
Article 3 : Engagement de l’AMAP 
L’AMAP s’engage à respecter la charte des AMAP et adhère à ce titre au réseau des AMAP de Rhône-Alpes, animé par Alliance Paysans Ecologistes Consommateurs Rhône-Alpes. Elle gère la disponibilité du local, point de rencontre entre consommateurs et producteurs, dans lequel s’effectuent notamment les livraisons. Elle met en place des permanences de distribution pour les adhérents, afin d’aider les producteurs à confectionner et distribuer les paniers. Pour cela, elle fera appel à l’engagement de ses adhérents. 
	(1)	Alliance PEC Rhône-Alpes – 8 Quai Maréchal Joffre – 69 002 LYON. 04 78 37 19 48. www.alliancepec-rhonealpes.org. 
Article 4 : Contenus des paniers
Le producteur propose des paniers à 8 €, à 11 € et à 16 € et 20 € contenant des légumes de saison. Des exemples de contenu de panier sont disponibles à l’accueil de la distribution.
Article 5 : Distributions 
 Centre Social de Fonsala – salle du rez de chaussée - Les mardis soirs de 18 h 30 à 19 h 30.
Article 6 : Durée du contrat 
 Le dit contrat prend effet le mardi 9 avril 2013 premier  jour de livraison et se termine le mardi 24 octobre 2013, dernier jour de livraison. 
Article 8 : Résiliation.
Le contrat ne peut être résilié par l’adhérent qu’en cas de force majeure avérée (déménagement, changement non prévisible et conséquent de la composition de la famille ou de la situation sociale).
Il ne peut être résilié par le producteur qu’en cas de force majeure avérée (perte de l’exploitation, changement important de la situation familiale entrainant une impossibilité de production.
Article 7 : Commande
L’adhérent s’engage à prendre un panier identique chaque semaine (entourer la formule choisie) :
	Panier à 8 €   			Panier à 16 €
	Panier à 11 €			       Panier à 20 €
Attention pas de livraison aux dates suivantes : 
-	2 avril 2013 – 23 avril 2013
-	6 août 2013 – 13 août 2013
L’adhérent pourra s’il le désire ne pas prendre de panier durant trois semaines pendant la saison. Merci d’inscrire les 3 dates au maximum où vous ne souhaitez pas de panier :
____________          ____________             ___________            
Total des commandes sur une période de 22 semaines
          ________paniers à________€  soit ________
A régler en (entourer la formule choisie) :
	1 fois		2 fois 		3 fois   		6 fois
Votre référent pour cette saison : Murielle Brugière  04 77 22 27 87-06 03 05 48 90

Fait en 2 exemplaires, à _____________________ le ……/……./2013
Signatures       l’adhérent :                                           Le producteur